Mentions légales
Raison sociale : Mod’Amour
Forme juridique : Entreprise Individuelle
Siège social : 190, chemin du bruc 47250 COCUMONT
Siret : 83374544100026
Immatriculation au RCS, numéro : 833745441 R.C.S Agen
Numéro de TVA : TVA non applicable art. 293 b du CGI
Directeur de la publication : Margaux BAYLE
Hébergeur : Shopify 151 rue O'Connor, rez-de-chaussée, Ottawa, Ontario K2P 2L8, CANADA
Contact : contact@mod-amour.com
Propriété intellectuelle :
Tous les éléments graphiques, la structure et, plus généralement, le contenu du site www.mod-amour.com sont protégés et relèvent de la législation française et européenne sur le droit des marques, le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.
La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique quel qu'il soit est formellement interdite sauf l’impression pour un usage strictement personnel et privé et sauf autorisation expresse du directeur de la publication.
Collecte et utilisation des données à caractère personnel :
La collecte des données à caractère personnel pour les prestations proposées par le site www.mod-amour.com ainsi que leur traitement sont effectués dans le respect de la loi « Informatique, Fichiers et Libertés » du 6 janvier 1978 modifiée et ses décrets d’application.
La collecte des données à caractère personnel concernant les utilisateurs du site www.mod-amour.com a pour finalité principale l’identification des utilisateurs pour la fourniture des services et prestations proposés sur le site. Les données récoltées ne sont jamais transmises à des tiers sauf si le client a donné son consentement préalable et ce sous réserve que les tiers se soient clairement engagés à respecter toutes les dispositions de la Loi du 6 janvier 1978 modifiée. En application de la loi, toute personne ayant transmis des données à caractère personnel dispose d’un droit d’accès, de rectification et de suppression des données ainsi que d’un droit d’opposition au traitement des données à caractère personnel la concernant. À tout moment, vous pouvez demander à exercer ce droit en nous contactant.
Les visiteurs du site sont informés que pour les besoins de la navigation sur le site www.mod-amour.com,l’entreprise peut avoir recours à la collecte automatique de certaines informations relatives aux utilisateurs à l'aide des cookies. Si l'utilisateur du site ne souhaite pas l’utilisation de cookies par l’entreprise, il peut refuser l’activation des cookies par le biais des options proposées par son navigateur internet.